Mentions Légales

Le site www.chirurgie-esthetique-villefranche.fr est la propriété du :
Centre Médico-Chirurgical Esthétique
Représenté par le Docteur Guillaume LASSERRE

90 Rue Auguste Aucour,
69400 Villefranche-sur-Saône
Tél : 04 82 53 53 00

ACCÈS AU SITE

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

INFORMATIONS TECHNIQUES

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

DROIT D'AUTEUR, COPYRIGHT

Avis relatif à la protection de la vie privée et à la sécurité.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

Copyright : Fotolia, Ascomedia, Centre Médico-Chirurgical Esthétique

L'utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Centre Médico-Chirurgical Esthétique.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de Centre Médico-Chirurgical Esthétique est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Centre Médico-Chirurgical Esthétique.

Le site Internet www.chirurgie-esthetique-villefranche.fr est hébergé par : Informatique On line

http://www.i-online.fr
17 bis, chemin J.M. Vianney - 69130 ECULLY

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Le site Internet www.chirurgie-esthetique-villefranche.fr est édité par la société ASCOMEDIA sarl, enregistrée sous le numéro RCS Lyon B 434 396 966 et située
7 bis rue des Aulnes
69410 Champagne au Mont d'Or
04 72 19 16 06
contact@ascomedia.com
www.ascomedia.com

Contenu modifié le 13/02/15